Ariane Boisseau Notaire

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Comment choisir son liquidateur ?

Lorsque vient le temps de rédiger notre testament, il est nécessaire de bien réfléchir à ce que nous souhaitons, car ces décisions pourront avoir de grandes conséquences sur nos proches. Un des éléments à considérer et à ne pas prendre à la légère, c’est la personne que l’on nommera comme liquidateur (anciennement « exécuteur testamentaire »).

En effet, on ne doit pas choisir son liquidateur et ses remplaçants sur un coup de tête, car ce sont eux qui auront la lourde tâche de faire respecter les dispositions de notre testament. Ils devront donc liquider nos placements; vendre nos biens et nos actifs immobiliers, le cas échéant; communiquer avec les différents intervenants (gouvernement, banque, assureurs, prestataires de services); payer nos dettes et nos impôts, puis remettre les parts à nos héritiers. Ces démarches prennent habituellement plus d’un an.

Ce n’est pas une partie de plaisir. Le liquidateur choisi doit être proactif, patient et rigoureux, en plus d’agir dans l’intérêt de tous vos héritiers.

Quels sont les critères à considérer dans nos choix ?

a) La confiance

Vous devez avoir une confiance absolue envers la personne que vous choisirez. Cette personne doit être intègre, juste et équitable, car, rappelez-vous, il est interdit de voler selon la loi. Par contre, certaines personnes le font malgré tout. De la même façon, vos volontés ne seront respectées que dans la mesure où vous choisissez des personnes qui accepteront de les respecter. Si votre liquidateur dilapide votre argent ou ne suit pas les dispositions de votre testament, vos héritiers auront des recours, bien entendu, mais aller devant le tribunal est loin d’être un scénario idéal.

b) L’âge

Si vous nommez des personnes plus âgées que vous, comme vos parents, le temps que vos enfants grandissent, assurez-vous de réviser votre testament aux cinq ans afin de valider que votre père ou votre mère sont toujours assez en forme physiquement et mentalement pour assurer la tâche.

Si vous nommez vos enfants ou petits-enfants à partir de 18 ans, demandez-vous si ce n’est pas trop tôt. Manquent-ils de maturité et d’expérience pour remplir une fonction de cette envergure? Il serait parfois préférable de nommer des mandataires remplaçants le temps qu’ils atteignent l’âge de 25 ou 30 ans. Rendu à ce point, demandez-vous si vous les sentez réellement prêts et révisez votre testament au besoin.

c) L’harmonie familiale

Évitez de nommer une personne qui est en conflit avec certains de vos héritiers. Il peut parfois être préférable de nommer une personne neutre lorsque les héritiers ne s’entendent pas.

d) Proximité

Mieux vaut choisir, dans la mesure du possible, un liquidateur qui habite près de vous (de préférence dans la même ville ou dans les environs), car de nombreux intervenants exigeront de se déplacer en personne afin de signer des documents. Également, si vous choisissez une personne qui habite loin, n’oubliez pas que votre succession devra assumer ses frais de déplacement. Il n’est pas non plus conseillé de nommer quelqu’un qui habite à l’extérieur du Canada pour des raisons fiscales.

e) Compétence

Il peut être judicieux de choisir une personne de votre entourage ayant des aptitudes en gestion financière (notaire, avocat, comptable, conseiller financier) ou, à tout le moins, une personne responsable et à ses affaires. Un liquidateur qui tarde à remplir ses obligations et ses devoirs peut entraîner des conséquences désastreuses pour les héritiers.

f) Disponibilité

La personne choisie doit avoir le temps dans son horaire d’accomplir cette tâche. Si vous choisissez quelqu’un qui travaille 80 heures par semaine, ce n’est peut-être pas actuellement la meilleure personne pour assurer cette fonction. Rien n’empêche que vous la nommiez dans une version ultérieure de votre testament si sa situation change et qu’elle devient disponible.

Prévoir plusieurs options

Vous devrez établir plusieurs options advenant le cas où les personnes choisies refusaient la charge, n’étaient pas en mesure de l’accomplir ou tout simplement décédées ou inaptes.

Combien devrait-on choisir de liquidateurs ?

Ça dépend de votre situation familiale. Les liquidateurs se connaissent-ils et s’entendent-ils bien? On veut éviter que la succession soit paralysée en cas de conflit. Habitent-ils près ou loin l’un de l’autre? Notons que la majorité des intervenants exigeront la signature de tous les liquidateurs, ce qui peut complexifier les choses lorsque les ces derniers habitent dans des villes différentes.

On conseille un nombre impair de liquidateurs pour faciliter la prise de décisions.

Dans le cas d’un nombre pair, si les liquidateurs ne s’entendent pas, il est possible de nommer d’avance un tiers pour trancher la question. Si la situation ne se règle pas, on va favoriser la médiation et l’arbitrage afin d’éviter le recours aux tribunaux.

Il est toutefois possible de déléguer à l’autre liquidateur certains pouvoirs particuliers ou l’ensemble des pouvoirs pour une période maximale de six mois, mais une procuration notariée est exigée.

Nommer un liquidateur professionnel

Dans le cas d’une succession complexe ou lorsqu’aucune personne dans votre entourage ne semble être la bonne personne pour agir à titre de liquidateur, il est possible de nommer un liquidateur professionnel : un notaire, un avocat, un comptable ou une société de fiducie. Vous devrez par contre prévoir des honoraires qui seront souvent beaucoup plus onéreux que ceux que vous auriez donnés à une personne de votre entourage.

Les informer à l’avance : une bonne idée!

Une bonne chose à faire est d’informer les personnes choisies de votre intention de les nommer à titre de liquidateur et de valider avec elles que la charge les intéresse. Cela vous permet de vous assurer de leur intérêt, et dans le cas d’une réponse négative de leur part, cela vous laisse le temps de trouver d’autres personnes aptes à remplir cette fonction. Par ailleurs, le fait de les prévenir leur évite d’être pris au dépourvu en l’apprenant au moment de votre décès.

En somme, lorsque vous déciderez de faire votre testament, prenez le temps d’examiner toutes les options qui s’offrent à vous concernant la désignation de votre liquidateur et choisissez bien. C’est cette personne qui assurera le bon déroulement de votre succession et le respect de vos volontés.