Pour plusieurs, le rôle du notaire est assez flou. Nous sommes généralement perçus comme un passage obligé lors de l’achat d’une maison, un mal nécessaire qui coûte cher en plus! Acheter une maison est l’un des investissements les plus importants d’une vie. En plus d’économiser pour la mise de fonds, il faut prévoir dans notre budget un montant par mois pour payer la nouvelle hypothèque, les frais pour l’inspection, les frais de déménagement, la taxe de bienvenue, les taxes municipales et scolaires, les nouveaux meubles et les électroménagers, les possibles rénovations à faire, la commission du courtier immobilier si on devait vendre notre maison pour acheter, etc.

Bref, acheter une maison, ça coûte beaucoup de sous et donc, beaucoup seront tentés de magasiner les frais de notaire pour économiser sur la dernière des étapes qui n’est, pour eux, qu’une formalité pour officialiser le tout. 

Malheureusement, tout le problème est là.  Le passage chez le notaire n’est pas une formalité. On ne fait pas que vous faire remplir des formulaires déjà établis, notre rôle est bien plus important que cela! On dit souvent à tort à nos proches après la signature de l’offre d’achat, ça y est, nous venons d’acheter une maison! Ce n’est pas tout à fait exact. Par la promesse d’achat, vous vous êtes engagés par contrat à acheter la maison à une date future. C’est le passage chez le notaire qui va opérer le transfert du droit de propriété. Lorsqu’on dit transfert de droit, cela implique également transfert de responsabilité relativement à la maison.

Ce qui est important de savoir, c’est que le notaire, tout comme l’inspecteur qui vous protège contre les vices physiques de votre maison, vous protège contre les vices juridiques associés à votre maison. En effet, un dossier immobilier prend en moyenne 15h à 20h à préparer. Le notaire, par ses diverses vérifications (offre d’achat, examen des titres, certificat de localisation, taxes municipales et scolaires et/ou frais de condo payés et à jour), s’assurera que vous détenez un bon titre de propriété (que ce que vous achetez, ce n’est pas de la bouette au niveau juridique). Si, lors de ses recherches, le notaire découvre des anomalies, ce dernier communiquera avec vous et vous expliquera les risques et les solutions à envisager. 

La bonne nouvelle dans tout ça? Ce n’est pas votre problème, mais celui du vendeur. C’est lui qui devra payer pour les correctifs. Et si le risque à prendre est trop gros pour vos nerfs, vous aurez également l’option de vous retirer de votre achat, et ce, le plus légalement du monde.

C’est pourquoi vous avez tout intérêt à magasiner un notaire de confiance, un notaire scrupuleux qui aura vos intérêts à cœur et trouvera tous les bobos qu’il y a à trouver, s’il y en a. Dans le cas inverse, si vous choisissez un notaire pour son prix extrêmement bas comparé aux autres notaires de son coin et que vous pensez faire la bonne affaire, détrompez-vous. Il y a des chances que ce notaire mette moins de temps dans votre dossier et passe à côté de certaines choses vraiment importantes. Résultat? Lorsque vous revendrez votre immeuble, surprise : il se peut que vous soyiez celui responsable de payer pour corriger des problèmes que votre notaire n’avait pas vus et la facture peut parfois être salée.

Par ailleurs, en plus de son rôle de « vérificateur », le notaire a également la tâche de vous conseiller juridiquement sur les protections à mettre en place. 

Par exemple, selon votre situation, il pourra vous informer sur les avantages de faire un testament, de faire un mandat de protection, de faire une convention de vie commune ou d’ajouter une clause de protection de mise de fonds dans l’acte de vente. En effet, quand vous achetez à plusieurs et que la mise de fonds est apportée par une seule des personnes, il peut être pertinent d’ajouter une clause dans l’acte de vente prévoyant le remboursement de la mise de fonds à cette personne advenant la vente de l’immeuble ou bien de prévoir qui gardera la maison advenant une séparation, etc. 

Le notaire peut également vous expliquer quelles sont les incidences juridiques lorsqu’une seule personne est propriétaire, mais que l’autre contribue au paiement de l’hypothèque et quels sont les documents que l’on peut signer pour protéger tout le monde dans cette situation. Vaut mieux prévenir que guérir et un bon notaire est là pour ça.

Bref, je vous conseille donc de viser la compétence et non le prix et d’écouter votre feeling dans le choix de votre notaire. Vous devez faire affaire avec un notaire en qui vous avez confiance, car, en tant que notaires, nous sommes en quelque sorte les chiens de garde de vos droits.